Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE
/
VIN DE SEPTIMANIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIN DE SEPTIMANIE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE ”

Numéro de dépôt :
3291796
Date de dépôt :
07/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VIN DE SEPTIMANIE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE

Présentation de la marque VIN DE SEPTIMANIE

Déposée le 7 mai 2004 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIN DE SEPTIMANIE »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE domicilié(e) 11490 PORTEL DES CORBIERES - 11490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 081 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE ” domicilié(e) 1 AV DES CORBIERES,11490 PORTEL DES CORBIERES - 11490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE a également déposé les autres marques suivantes : PONTUS DE LAGARDIE , LA FORCE APPRIVOISEE , TERRE LONGUE , SIRE DE CHALUSSAY , CHATEAU DE LESPINAT , CHATEAU DES CAVETTES , "TIRE A PART" , CHATEAU DE VILLEFALSE , DOMAINE DE GRANGE - NEUVE , CHATEAU SAINT MICHEL


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE ” - 11490 PORTEL DES CORBIERES - 11490 - France - SIREN 395081813


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE ” - 1 AV DES CORBIERES,11490 PORTEL DES CORBIERES - 11490 - France


Inscription le 21 mars 2005 - Rejet total n°409380 - Publication au BOPI 2005-03-21

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Vins et spiritueux.